Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) JOUFFRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S SCHWARTZ PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUFFRE domicilié(e) 45 rue Alexis Perroncel - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 018 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque S SCHWARTZ PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUFFRE, SA - 45 rue Alexis Perroncel - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 341018224
JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232745 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 26 février 2007 - Concession de licence n°449276 - Publication au BOPI 2007-02-26
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327774 - Publication au BOPI 2006-11-27
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651439 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12
Chaises, fauteuils, canapés, canapés-lits, tables basses, meubles, glaces (miroirs), cadres, lits, fauteuils-lits. Tissus à usage textile couvertures de lit et de tables. Travaux d'ébénisterie réparation de capitonnages, foulage d'étoffes, rembourrage de meubles, entretien et réparation de mobilier. Raccomodage Travaux de tapissiers Travaux de vernissage Apprêtage de textiles. Assemblage de matériaux sur commande. Travaux sur bois, Bordage d'étoffe, Broderie, Calandrage d'étoffe, Couture, Travail du cuir, découpage d'étoffes Surpiquage de tissus
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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